Le 3 juillet 2026, la cour d’appel administrative de Nantes a débouté les porteurs de projet d’une unité de méthanisation à Courceboeufs (Sarthe). Si les opposants sont satisfaits, Pascal Clément, président d’Agri Biogaz, affirme, ne pas lâcher.

L’ICPE (Installation Classée pour la Protection de l’Environnement) non conforme, le projet est débouté. C’est le jugement qu’a rendu la cour d’appel de Nantes pour le projet d’une unité de méthanisatin située au lieu-dit Les Hidoux à Courcebœufs.

Selon le comité d’opposition qui s’est formé en 2021, l’ancienne loi qui indiquait que le premier bâtiment devait être à plus de 50 m d’une habitation, aurait permis la construction de cette méthanisation, la première habitation étant à 120 m. Sauf que depuis, la loi a changé et oblige les porteurs de projet à construire à plus de 200 m.

Deux mois sans se manifester

Depuis juillet et le jugement de la cour d’appel de Nantes, les porteurs de projet avaient deux mois pour réagir, mais ils ne se sont pas manifestés. Nous sommes satisfaits du résultat, la persévérance a payé. Nous avons été soutenus par la commune de Savigné-l’Évêque, et en particulier par Jean-Claude Bouttier sans oublier la commune de Courcebœufs. Cette affaire, nous a coûté plus de 20 000 € en frais de procédure, le cabinet d’avocats a fait un travail remarquable précise Julien Pavé, le leader du collectif d’opposition.

« On va s’adapter »

Du côté des porteurs de projet, le président de la SAS Equi Agri Biogaz, Pascal Clément ne désespère pas. On va s’adapter au contexte économique actuel. Nous allons ajouter un tout petit peu de végétaux, car les banques nous l’imposent pour avoir une marge de sécurité en stock. Nous utiliserons du lisier de bovins et de porcs avec du fumier de bovins et de cheval. Nous avons un permis de construire qui n’a pas été contesté. Les éléments de contestations qu’ont amenés les opposants, n’ont pas du tout été retenus par le tribunal et ce n’est pas cela qui nous a fait perdre. Nous avons une belle éthique de production de gaz avec des effluents d’élevage. Avec des digestats qui vont nous permettre de fertiliser nos cultures.

Trois possibilités

Aujourd’hui trois possibilités s’offrent à nous, précise Pascal Clément. Si nous voulons continuer notre projet, trois possibilités s’offrent à nous. La première, nous l’avons volontairement écartée, la cour de cassation, très compliquée, très onéreuse et pas sûre de gagner. La deuxième, redéposer une nouvelle demande, certainement sur la base de notre arrêté. La troisième solution est de faire un projet différent, beaucoup plus petit au même endroit. Nous avons choisi la deuxième solution conclut le président de la SAS Equi Agri Biogaz. Avant de préciser, nous continuons, car l’ancienne communauté urbaine du Mans, Le Mans métropole nous attend.

Le feuilleton de la méthanisation à Courcebœufs, n’a pas fini de faire couler de l’encre.